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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT
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MARITEAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARITEAM
TOURNUS EQUIPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4188615
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
MARITEAM de TOURNUS EQUIPEMENT

Présentation de la marque MARITEAM

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARITEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 AVENUE JEAN MOULIN, CS 20005 - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 567 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 AVENUE JEAN MOULIN, CS 20005 - 71700 - TOURNUS - France.

La marque MARITEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARITEAM arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

TOURNUS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'eco Pain , ROLL'Service , Surface mini, production maxi , ERGONOMIX , ROLL'FRESH , Fab Express , OREO2 , TOURNUS EQUIPEMENT , BAMBINO2 , TOURNUS EQUIPEMENT


TOURNUS EQUIPEMENT, SAS - 25 AVENUE JEAN MOULIN, CS 20005 - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 383567104


TOURNUS EQUIPEMENT - 25 AVENUE JEAN MOULIN, CS 20005 - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.